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Fiscalité CO2 des voitures et test WLTP

A partir du 1er septembre 2018, toutes les nouvelles voitures immatriculées devront avoir subi un test d’émissions et de consommation WLTP.

 

Guido Savi, Public Affaires FEBIAC Luxembourg, nous apporte son éclairage sur l’introduction du test WLTP et ses conséquences.

 

Le test WLTP (Worldwide Harmonized Light Vehicle Test Procedure) qui est plus dynamique et plus sévère, remplace le NEDC (New European Driving Cycle). Accélérations plus franches, vitesse plus élevée et accroissement de la durée du cycle.

 

Le test WLTP qui mesure entre autres les émissions de CO2, d’oxydes d’azote et de particules fines, tient compte des équipements et des accessoires du véhicule, ce qui n’était pas le cas du test NEDC.

 

Avec le test WLTP, les valeurs d’émission de CO2 mesurées augmentent en moyenne de 30 g/km.

 

Pour les voitures existantes déjà immatriculées, la valeur CO2 NEDC mentionnée sur le certificat d’immatriculation et/ou de conformité reste valable.

 

Pour les voitures testées en WLTP, les constructeurs devront communiquer les deux valeurs, WLTP et NEDC, Jusqu’au 31 décembre 2021. Ces deux valeurs devront être mentionnées sur le certificat de conformité du véhicule.

 

Les constructeurs devront donc recalculer la valeur NEDC théorique, appelée « NEDC 2.0” ou « NEDC correlated ». Cette valeur CO2  « NEDC 2.0 » est légèrement supérieure à la valeur CO2 d’un « NEDC 1.0 » classique:  de 5 à 10 g/km en moyenne.

 

La décision de maintenir des valeurs NEDC pour les nouvelles voitures testées en WLTP, permet de comparer les valeurs CO2 entre les véhicules et de préserver un traitement fiscal équivalent entre les voitures NEDC et WLTP.

 

Les valeurs  « NEDC1.0 » et « NEDC 2.0 » seront utilisées comme base pour la taxation jusqu’au 1er janvier 2020.

 

 

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